Les séances du conseil
L’intégralité des délibérations est consultable en Mairie.
2024
PV Conseil du 21 NOVEMBRE 2024 validé CD
PV Conseil du 25 JUILLET 2024.
PV Conseil du 11 AVRIL 2024 Validé CD.
2023 :
PV Conseil du 29 Novembre 2023 Validé CD.
PV Conseil du 6 JUILLET 2023 Validé CD.
2022 :
PV – compte rendu du conseil municipal de FABRAS du 8 décembre 2022
PV – compte rendu du conseil municipal de FABRAS du 21 juillet 2022
COMPTE RENDU DU 8 FEVRIER 2022
2021 :
COMPTE RENDU DU 14 DECEMBRE 2021
COMPTE RENDU DU 23 SEPTEMBRE 2021
COMPTE RENDU DU 03 FEVRIER 2021
2020 :
COMPTE RENDU DU 16 SEPTEMBRE 2020
COMPTE RENDU DU 13 FEVRIER 2020
COMPTE RENDU DU 3 JUILLET 2020
COMPTE RENDU DU 10 JUILLET 2020
2019 :
SEANCE DU 8 FEVRIER AU 13 NOVEMBRE EN MAIRIE :
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2018 :
SEANCES DU 23 FÉVRIER AU 19 OCTOBRE 2018 EN MAIRIE :
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2017 :
SEANCES DU 11 FÉVRIER AU 17 NOVEMBRE 2017 EN MAIRIE :
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2015- 2016 :
SEANCES DU 28 AOUT 2015 AU 25 NOVEMBRE 2016 EN MAIRIE.
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SEANCE DU 18 JUIN 2015 A 18H EN MAIRIE :
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SEANCE DU 11 AVRIL 2015 A 10H30 EN MAIRIE :
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SEANCE DU 20 FEVRIER 2015 A 20H30 EN MAIRIE :
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2014 :
SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2014 A 11H EN MAIRIE :
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SEANCE DU 04 OCTOBRE 2014 A 11H EN MAIRIE :
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SEANCE DU 20 JUIN 2014 A 16H EN MAIRIE :
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SEANCE DU 18 AVRIL 2014 A 20H30 EN MAIRIE :
– Vote des taxes directes locales 2014 : Taxe d’habitation 6.51%, Taxe foncière 13.12%, Taxe foncière non bâti 72.50%, voté à l’unanimité.
– Vote du budget primitif 2014 : voté à l’unanimité.
– Composition des membres élus du conseil d’administration du CCAS : Odile RIVIERE, Yves ZBIK, Nicole CHAMBOULEYRON, Séverine ZEN, Daniel JOURDAN. Voté à l’unanimité.
– Indemnités du percepteur : voté à l’unanimité.
– Commission des Impôts : voté à l’unanimité.
– Frais kilométriques élus/employés : voté à l’unanimité.
– Avenant convention avec le centre de gestion (dossiers CNRACL) : voté à l’unanimité.
SEANCE DU 28 MARS 2014 A 19H EN MAIRIE :
– Élection du Maire : 1 Candidat : Cédric D’IMPERIO, élu à l’unanimité.
– Détermination du nombre d’adjoints : Le Maire Cédric D’IMPERIO propose 3 adjoints, délégué au budget, aux travaux, et à l’administration générale, voté à l’unanimité.
– Élection des adjoints : 3 Candidats : Nicole CHAMBOULEYRON 1ère adjointe déléguée au budget, Yves ZBIK 2ème adjoint délégué aux travaux et Jackie MOULIN 3ème adjointe déléguée à l’administration générale, élus à l’unanimité.
– Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire : voté à l’unanimité.
-Indemnités réglementaires du Maire et des Adjoints : voté à l’unanimité.
– Désignation des délégués dans les différents organismes :
SEBA : Titulaire Cédric D’IMPERIO Suppléante : Lise TAULEIGNE
PNR : Titulaire Alain LONGUET Suppléante : Jacqueline MOULIN
AGEDI: Titulaire Nicole CHAMBOULEYRON
SDE 07 : Représentant Yves ZBIK