Les séances du conseil

L’intégralité des délibérations est consultable en Mairie.

2015- 2016 :

SEANCES DU 28 AOUT 2015 AU 25 NOVEMBRE 2016 EN MAIRIE.
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SEANCE DU 18 JUIN 2015 A 18H EN MAIRIE :

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SEANCE DU 11 AVRIL 2015 A 10H30 EN MAIRIE :

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SEANCE DU 20 FEVRIER 2015 A 20H30 EN MAIRIE :

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2014 :

SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2014 A 11H EN MAIRIE :

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SEANCE DU 04 OCTOBRE 2014 A 11H EN MAIRIE :

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SEANCE DU 20 JUIN 2014 A 16H EN MAIRIE :

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SEANCE DU 18 AVRIL 2014 A 20H30 EN MAIRIE :

– Vote des taxes directes locales 2014 : Taxe d’habitation 6.51%, Taxe foncière 13.12%, Taxe foncière non bâti 72.50%, voté à l’unanimité.
– Vote du budget primitif 2014 : voté à l’unanimité.
– Composition des membres élus du conseil d’administration du CCAS : Odile RIVIERE, Yves ZBIK, Nicole CHAMBOULEYRON, Séverine ZEN, Daniel JOURDAN. Voté à l’unanimité.
– Indemnités du percepteur : voté à l’unanimité.
– Commission des Impôts : voté à l’unanimité.
– Frais kilométriques élus/employés : voté à l’unanimité.
– Avenant convention avec le centre de gestion (dossiers CNRACL) : voté à l’unanimité.

SEANCE DU 28 MARS 2014 A 19H EN MAIRIE :

– Élection du Maire : 1 Candidat : Cédric D’IMPERIO, élu à l’unanimité.
– Détermination du nombre d’adjoints : Le Maire Cédric D’IMPERIO propose 3 adjoints, délégué au budget, aux travaux, et à l’administration générale, voté à l’unanimité.
– Élection des adjoints : 3 Candidats : Nicole CHAMBOULEYRON 1ère adjointe déléguée au budget, Yves ZBIK 2ème adjoint délégué aux travaux et Jackie MOULIN 3ème adjointe déléguée à l’administration générale, élus à l’unanimité.
– Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire : voté à l’unanimité.
-Indemnités réglementaires du Maire et des Adjoints : voté à l’unanimité.
– Désignation des délégués dans les différents organismes :
SEBA : Titulaire Cédric D’IMPERIO Suppléante : Lise TAULEIGNE
PNR : Titulaire Alain LONGUET Suppléante : Jacqueline MOULIN
AGEDI: Titulaire Nicole CHAMBOULEYRON
SDE 07 : Représentant Yves ZBIK